En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site AquaCoach l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment.
Le site AquaCoach a pour objet de fournir des informations concernant des services destinés aux particuliers souhaitant être mis en relation avec des maîtres-nageurs certifiés.
En cas de litige avec son centre, l'abonné(e) a la possibilité d'utiliser les services d'un médiateur gratuitement : Médiation de la consommation CM2C - 14 rue Saint Jean 75017 Paris - https://www.cm2c.net
AQUAVELO est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site. Toute reproduction non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. Attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.